Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAIN D'OR
ARRIVE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1655949
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2021

Présentation de la marque GRAIN D'OR

Déposée le 16 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAIN D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARRIVE domicilié(e) Rue du Stade - 85250 - SAINT-FULGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 367 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque GRAIN D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAIN D'OR est expirée depuis le 16 avril 2021.

ARRIVE a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON , LE BARON DE VENDEE LABEL ROUGE , L EXTRA CORDON ROUGE , L EXTRA CORDON BLANC , COQ'PARTY MAITRE COQ LE VOLAILLER , L'ESCAZOU , LE POULET DE MA CAMPAGNE , FINE CUISINE , GRAIN DE NATURE , MAITRE COQ


ARRIVE, Société par Actions Simplifiée - Rue du Stade - 85250 - SAINT-FULGENT - France - SIREN 546650367


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2001 n°2195420 - Publication au BOPI 2001-03-27

Inscription le 12 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251288 - Publication au BOPI 1998-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419239 - Publication au BOPI 2005-10-03

Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464212 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25

Volailles élevées en plein air et alimentées avec 70% de céréales